Returning justice to the community : the Indianiapolis juvenile restorative justice experiment

Auteur(s) : E. F. McGARRELL, K. OLIVARES, K. CRAWFORD, N. KROOVAND

Titre : Returning justice to the community : the Indianiapolis juvenile restorative justice experiment

Année : 2000

Type de mesure : Conférence restaurative

Lieu(x)/ localisation : États-Unis (Indianapolis juvenile restorative experiment)

Méthodologie : L’étude décrit la mise en œuvre et les résultats d’une expérience de conférence restaurative utilisée comme réponse alternative pour les jeunes primo délinquants. Le rapport montre la logique pratique et théorique des conférences restauratives, analyse le développement du projet d’Indianapolis et présente les premiers résultats du stade initial d’une expérience en cours. Cette première étape concerne des jeunes âgés de 14 ans au maximum et primo délinquants. Les infractions graves et violentes sont exclues. L’expérimentation utilise des procédures d’orientation aléatoires qui aboutissent à des comparaisons entre les victimes, les jeunes auteurs et les parents impliqués dans des conférences et ceux qui prennent part à une procédure judiciaire. Les conférences ont été appliquées selon les principes de la justice restaurative, c’est-à-dire que toutes les parties ont été incluses dans les discussions, les individus sont traités avec respect et les victimes bénéficient d’actes de réparation de la part de l’auteur de l’infraction (excuses, indemnisation).

Résultats quantitatifs : 20% des jeunes ayant participé à une conférence ont récidivé contre 34% pour le groupe contrôle. Il s’agit d’une diminution de la récidive de 40%. Si l’on prend en compte seulement les jeunes ayant complété avec succès l’un ou l’autre programme (groupe expérimental et groupe contrôle), 12% des jeunes impliqués dans une conférence ont été à nouveau arrêtés contre 23% pour les autres. Ces taux indiquent une réduction de 46%. Au bout d’1 an, sont mesurées 41% de nouvelles arrestations pour ceux étant passés par la justice pénale et 31 % pour les participants aux conférences, ce qui représente une réduction de 25%.

Résultats qualitatifs : Des conférences restauratives peuvent être implantées avec succès dans un cadre urbain aux États-Unis. Plus de 80% des jeunes orientés vers une conférence y ont participé et ont rempli les termes de l’accord de réparation ce qui est un taux plus élevé que celui des programmes judiciaires. Plus de 90% des victimes ayant participé aux conférences sont satisfaites de la manière dont l’affaire a été gérée contre 68% des victimes pour le groupe de contrôle. Quasiment toutes les victimes (98%) présentes aux conférences recommanderaient cette approche à un ami dans la même situation qu’elles contre un quart des victimes du groupe de contrôle. 97% des victimes se sentent impliquées dans le processus et 95% ont eu l’opportunité d’exprimer leur point de vue. En comparaison, ces taux respectifs sont de 38 et 56% pour le groupe de contrôle. Les jeunes auteurs se sentent plus impliqués lorsqu’ils participent à une conférence (84% contre 47% pour le groupe de contrôle) et ils ont eu davantage l’occasion d’exprimer leur point de vue (86% contre 55%). 85% recommanderaient le dispositif à un ami contre 38% pour le groupe de contrôle. S’agissant des parents, les indicateurs de l’implication sont de 80% pour les conférences et 40% pour le processus de justice pénale et 90% contre 68% ont eu l’opportunité d’exprimer leur point de vue. Les victimes, les auteurs et les parents impliqués dans les conférences ont davantage tendance à affirmer que l’expérience les a aidés à résoudre leurs problèmes que ceux issus du groupe de contrôle. Les jeunes ayant participé à une conférence sont plus enclins à aller jusqu’au bout du processus et à remplir les termes de l’accord de réparation (83%) que ceux impliqués dans un programme ordonné par le tribunal (58%).

Remarques : Du 1er septembre 1997 au 30 septembre 1999, 458 jeunes ont participé au Restorative Justice Conferencing Experiment de Indianapolis. 232 ont été orienté vers le groupe expérimental et 226 vers le groupe de contrôle. Selon le rapport, les conférences sont mises en œuvre selon les principes de la justice restaurative, parmi lesquels est identifié celui des excuses présentées aux victimes par les jeunes délinquants. Cependant, cet élément n’est pas considéré comme un indicateur révélateur de la restauration des personnes par tous les auteurs et praticiens de la justice restaurative, il est donc sujet à débat.

Lien : http://www.ibarji.org/docs/mcgarrell.pdf

I.F.J.R, BP 70131, 64001 PAU CEDEX 01