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PARIS – Programme d’échange France-Québec sur les RDV

Publié par Benjamin Sayous le

(De gauche à droite) Serge CHARBONNEAU (ROJAQ – Montréal), Robert CARIO (IFJR),
Olivia MONS (INAVEM) et Catherine ROSSI (Université Laval – Québec)

En 2015 et 2016, l’Institut Français pour la Justice Restaurative (IFJR), l’Université Laval de Québec et le Regroupement des Organismes de Justice Alternative du Québec (ROJAC) participent à un programme d’échange France-Québec sur les rencontres restauratives, en particulier les Rencontres Détenus-Victimes (RDV). Les premières journées d’échanges France-Québec se sont tenues du 26 au 28 octobre, en présence de représentants du Ministère de la justice français.

(De gauche à droite) Catherine ROSSI (Université Laval – Québec),
Serge CHARBONNEAU (ROJAQ – Montréal)
et Marion CHALAUX (SADJAV – Ministère de la justice français)

Ce programme d’échange a été organisé à l’initiative de l’INAVEM, en partenariat avec l’IFJR et réalisé avec le soutien du Service de Coopération et d’Action Culturelle du Consultat Général de France à Québec et le Service de l’Accès aux Droits et de l’Aide aux Victimes (SADJAV) du Secrétariat général du Ministère de la justice français. Il a pour but de permettre aux partenaires d’amorcer une réflexion commune sur les rencontres restauratives (au sens large).

La France et le Québec mènent des expériences similaires avec plus ou moins d’antériorité et ont beaucoup à s’apporter mutuellement pour faire progresser ces nouveaux espaces de parole dans un contexte de justice moins punitive. Il convient, en ce sens, d’institutionnaliser les démarches associatives ou communautaires et de sensibiliser les prescripteurs potentiels de telles mesures. Il est essentiel de leur donner une véritable dimension opérationnelle par des techniques éprouvées, dans un contexte sécurisé (dans le respect des personnes et des principes fondamentaux du droit).

Opérer une approche comparée des pratiques en justice restaurative, notamment en RDV, peut être d’autant plus riche que les droits des victimes dans le procès pénal diffèrent énormément d’un système à l’autre : simple témoin au Québec, partie civile en France.

Les aspects empiriques de la mise en œuvre des mesures restauratives pourraient être de nature à gommer ces différences.

L’objectif de ce projet est de développer des rencontres auteurs-victimes. Nous pensons qu’à terme les effets immédiats d’apaisement et de mieux être (physique et psychologique, voire social) sur les personnes concernées pourront bénéficier à tous leurs proches, à leurs communautés d’appartenance, voire à la société entière. Par le renouvellement positif du cadre de vie de tous, ces mesures ont un impact certains sur la désistance, sur la récidive, conduisant à une meilleure appréciation de la justice pénale, concourant au retour à l’harmonie sociale.

Ce projet est ambitieux. Il a besoin de bases scientifiques et pratiques solides afin d’offrir à tous une légitimité intellectuelle, une crédibilité des pratiques de terrain, réciproques, émanant des protagonistes et intervenants.

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